Par quel processus l’homme est-il passé de sujet à citoyen ?Quel cheminement a-t-il dû suivre  pour réaliser sa propre émancipation et comment cette prise de conscience individuelle a-t-elle pu s’étendre à un ensemble d’individus pour les fondre dans une société dans un idéal d’égalité et de fraternité .

En revendiquant pour lui même ses droits civiques et sa liberté l’homme du XXVIII° s a construit l’homme social de nos temps modernes. 

Marina s’est penchée sur le processus, sur ses origines  et les mouvements d’idées qui ont présidé à cette formidable aspiration à la liberté civique à la fois lente et brutale selon que l’on considère la somme d’écrits et d’évènements nécessaires à cet aboutissement ou la radicalisation de la mutation des esprits, mutation qui n’est ni irréversible ni totalement accomplie.

Elle nous livre ses notes qu’il nous appartient d’approfondir, grâce aux nombreuses pistes de lecture ou de recherche qu’elle nous donne.

De sujet à citoyen

Le Siècle des Lumières a vu, non pas l’apparition, mais le développement de la notion de citoyen. Dans une Europe en grande partie monarchique, on naît sujet. Mais dans ce 18^ème siècle bouillonnant, qui verra nombre de « révolutions » mettre en place ses idées, comment la notion de citoyen, partant de celle de sujet va-t-elle se mettre en place ?

On peut orienter ce passage autour de trois points :

- la remise en cause des formes et des justifications de la sujétion et l’évolution de la notion de souveraineté.

- les conquêtes de la citoyenneté

- les frontières encore indécises de la citoyenneté. 

I.                   La sujétion remise en cause

“ Tout pouvoir vient de Dieu ”, directement, roi “ élu ” par Dieu, ou indirectement, médiation nécessaire du peuple qui remet le pouvoir au roi. Voilà les théories fondant les monarchies du 18^ème siècle. Deux théories, pour deux lectures du pouvoir divin :

 - Une  lecture absolutiste (variantes françaises, espagnoles…). En France, on a l’expression théorique la plus achevée à la fin du XVIIe s., avec Bossuet, Réflexions tirées de l’écriture sainte. On a un échec de cette interprétation au XVIIe en Angleterre (tentation absolutiste des Stuarts). Mais un héritage qui ne disparaît pas et qui a toujours ses défenseurs dans les rangs de la contre-révolution.
- Une lecture « parlementariste » depuis le XVIe, dans le contexte des luttes politiques et religieuses, la question se pose de la résistance à la tyrannie. Retirer au mauvais roi le pouvoir qui lui a été remis, c’est le développement suivi en Angleterre, dans les Provinces-Unies.

Le roi décide donc seul, mais il peut faire appel à son conseil, quelquefois élargi au royaume. En France, du clerc au paysan en passant par le noble, tous sont sujets du roi, mais la hiérarchie des ordres et des états détermine celle des privilèges, y compris des privilèges politiques qui peuvent se traduire par des formes variées de participation (dans les villes ; pour le clergé au sein de son ordre = assemblée du clergé ; les assemblées de notables ou les EG.. mais qui n’ont aucune périodicité, hors la volonté du roi).

Etre sujet, ce n’est pas être sans droit soumis aux caprices d’un souverain. Celui-ci doit respecter les coutumes, les lois “ fondamentales ”, mais les droits ne sont pas répartis “ également ”, ils sont définis dans le cadre des privilèges (lois particulières qui s’appliquent à des groupes ou à des individus). Il y a donc des degrés de sujétion variables selon la position sociale, mais ces variations jouent aussi dans l’espace (cf le second servage qui pèse de plus en plus sur les populations rurales dans l’empire russe, ou plus généralement à l’est de l’Elbe)
Mais toutes les formes de participation qui existent reposent sur le principe de la “ sanior pars ” (et non sur des droits “ universels ”, propres au genre humain), il y a donc de nombreux exclus (les plus pauvres des villes et des campagnes, mendiants, les femmes, les plus jeunes etc…). Ce principe vaut également dans les états “ républicains ” (P. Unies, Venise, Genève…) qui ont connu une nette fermeture oligarchique, comme dans les Provinces-Unies, ou à Genève.

L’Angleterre va être un cas particulier. Un modèle pour les esprits “ éclairés ” depuis la fin du XVIIe siècle (anglophilie des Lumières). Son régime monarchique et parlementaire (au sens où il existe une assemblée élue de représentants), est soutenu par une alliance aristocratie-gentry-bourgeoisie propriétaire et manufacturière. On a un apprentissage tout au long du XVIIIe d’une vie “ parlementaire ” et de formes institutionnalisées de débat public (liberté de la presse, droits de pétition…) Mais cela reste un système relativement oligarchique.

Des critiques de ce système vont se mettre en place, surtout au niveau des recherches des philosophes. Ces réflexions de philosophes, parfois hommes de pouvoir sont de plusieurs natures :
- le caractère “ subversif ” de la philosophie du droit naturel, John Locke, son influence dans les colonies anglaises d’Amérique
- la défense des corps intermédiaires selon Montesquieu, L’esprit des Lois (1749)
- Le souverain, le bien du peuple et la recherche d’une élite renouvelée : le cas du despotisme éclairé : Voltaire et Frédéric, Diderot et Catherine II. Peut-on avoir des “ sujets-citoyens ” (cf le vocabulaire de Frédéric II) ?
- Le peuple doit-il participer ? La “ bombe ” Rousseau : le Contrat social, 1762 (brûlé à Genève, interdit presque partout)
Un point commun : la réflexion sur les moyens d’élargir le cercle de ceux qui «  participent, débattent, administrent ». Rencontre entre les aspirations de certains groupes (ex les bourgeoisies de l’empire, du royaume de Pologne) et la nécessité pour les souverains réformateurs de chercher les bases d’un nouveau compromis social et politique afin de faire accepter leurs réformes. Un exemple clair est celui des assemblées provinciales en France (Turgot, Calonne, Brienne) : faire accepter des réformes fiscales en s’alliant avec la “ classe propriétaire ” à laquelle on propose de nouveaux droits.

Cette conjonction entre nouvelles aspirations sociales et souci réformateur souligne le fait que “ l’art de gouverner ” est en train de changer : la constitution d’un “ espace public ” de plus en plus large rend caduc les pratiques liées au “ secret du gouvernement ” (le roi en son conseil “ étroit ”, l’absence de responsabilité des ministres, sinon devant le roi etc… , la non-discussion des décisions législatives : cf les systèmes d’enregistrement forcé, par lit de justice, par ex., le secret des enquêtes administratives.)

Partout, avec des nuances, progrès de la sociabilité des Lumières et renforcement de “ l’espace public ” où l’on peut faire un usage critique de sa raison politique :
- les loges maçonniques (espace de sociabilité “ démocratique, cf R . Halévi), les cercles de lectures, les salons (espaces mondains, souvent conformistes, mais où les élites “ fusionnent ” + espace où la figure de l’intellectualité féminine est admise)
- diffusion de plus en plus massive des imprimés, presse périodique, livres. Impuissance de la censure (cf la position de Malherbes, ancien directeur de la Librairie en France, ami des Encyclopédistes). Les gouvernants sont désormais obligés de tenir compte d’une opinion publique : cf Necker et son compte-rendu au Roi, cf le jeu des parlements français qui impriment leurs remontrances ; cf à un autre niveau les avocats qui éditent leurs plaidoiries et autres argumentaires et en profitent pour critiquer le système judiciaire (voir les travaux de S. Maza)
- toujours l’avance anglaise (usage traditionnel de pamphlets, pétitions par sectes religieuses par ex.) , mais désormais organisation d’une véritable campagne politique pour exiger des réformes, notamment celle du système électoral et élargir la sphère de la participation politique dans les années 70-80. Là où existent certaines traditions (ex aux Provinces Unies, tolérance et liberté de la presse, traditions “ démocratiques ” des églises protestantes), floraison assez spectaculaire de formes politiques nouvelles (clubs etc…) lors de la poussée révolutionnaire des années 80 (révolution batave)
- Des problèmes  sapent les fondements d’un ordre politique et social : partout la question des finances de l’État pose la question de l’assiette fiscale (et de son inégalité) (qui paie ?) et fait rejouer le thème du consentement des peuples ou de leurs représentants à tout ce qui intéresse le bien public et l’intérêt général. Dans les colonies anglaises, les “ libertés traditionnelles ” des sujets de G III sont mises à l’épreuve sur ces questions (Stamp Act, Boston tea party etc…). En France, prétention des magistrats à défendre les peuples en dehors de toute convocation des EG. D’autres éléments sont susceptibles d’éroder le “ pacte socio-politique ” de l’ancien régime : en France, les politiques libérales, dans le domaine des subsistances et le complot de famine ; aux pays-bas autrichiens, la politique religieuse brutale de Joseph II, sa politique de réforme administrative qui ne tient pas compte des traditions politiques locales (voir aussi en Hongrie), idem dans une moindre mesure en Toscane avec le Grand Duc Léopold.

Mais attention toute effervescence, tout sentiment de révolte inspiré par une situation d’injustice, n’enclenche pas obligatoirement un processus d’émancipation civique. Tous les espaces politiques ne sont pas dans la même situation : cf la révolte de Pougatchev se fait à travers des formes classiques (le roi/tsar caché qui ressurgit etc..). Certains mouvements, même là où la vie politique peut sembler avancée, peuvent se faire contre un élargissement des droits à de nouvelles catégories d’individus, cf les Gordon Riots.
Au cours de ces années, inflation dans l’emploi du terme de citoyen. Il s’impose presque comme un évidence en 88-89 au moment de la convocation des E.G. et du processus électoral. Mais que signifie dés lors être citoyen ? 

II.                  être et devenir citoyen

A partir des années 1780, se pose donc la question. Et à celle-ci, plusieurs vont tenter de répondre.

- des textes célèbres : Siéyes, Qu’est ce que le tiers-états ?

- mais surtout à partir de 1775-1776, ouverture du cycle des déclaration des droits : en Amérique du nord, en France (août 89)

- le conflit entre représentation légitime “ élue ” et la démocratie directe sans culotte : deux conceptions de la façon d’être citoyen ? Le problème du droit à l’insurrection : journées d’août 92, du printemps 93 et, au final, de Prairial an III.
- les nuances de l’An III : le citoyen a des droits… et des devoirs
- ce qui était implicite : le citoyen doit servir sa patrie, surtout lorsqu’elle est en danger, laquelle en retour le protège (cf la constitution de l’An II). Donc armée républicaine : un vrai laboratoire de la citoyenneté, mais tout le monde n’admet pas d’emblée ces principes d’une citoyenneté “ patriotique ”, universalisante : cf en 1793, dans l’Ouest le refus de la levée des 300 000 hommes et la conscription en général, la désertion et l’insoumission endémiques. Lien évident ente citoyenneté et service militaire, cf Sonthonax en 1793 à Saint-Domingue : donner des droits aux esclaves noirs qui défendent l’ile contre les Anglais et les contre-révolutionnaires. La question d’une armée nationale est aussi posée par les patriotes italiens qui veulent la révolution + la république unitaire.
- Chez les Insurgents, problème posé par les noirs qui prennent la déclaration des droits au pied de la lettre. Lorsqu’il s’engagent comme soldats, peut-on leur refuser les droits du citoyen ?
Ce développement, ce laboratoire qui se met en place autour de la naissance du citoyen moderne développe aussi l’apprentissage de la citoyenneté ! Il faut bien comprendre que des notions évidentes pour nous, ne l’étaient pas pour l’homme du 18^ème siècle ! On voit apparaître différentes branches, outils d’apprentissage :
 - la sociabilité politique : clubs et sociétés populaires en France et en Europe
- Cette expansion voit son point culminant en l’an II, reflux après 1794, vitalité pourtant du néo-jacobinisme en fin de période (cercles constitutionnels sous le directoire).
- Cette citoyenneté politique est utilisée par toutes les “ tendances ”  susceptibles d’utiliser les instruments d’une vie politique nouvelle (presse royaliste entre 1789-1792 et après thermidor), clubs royalistes (cf club de Clichy sous le Directoire). Un point qui peut servir à montrer que le retour pur et simple au “ statu quo ante ” prôné par certains contre-révolutionnaires est peu praticable.
- Un apprentissage interrompu ? la fin du Directoire et le Consulat. Cette période voit un frein apparaître dans la sociabilité politique, du fait d’une méfiance des élites politico-administratives qui elles-mêmes ne sont pas convaincues des mérites de la citoyenneté qui en pratique peut constamment les remettre en cause..

Mais cet apprentissage passe par des voies non uniquement politique. Il faut aussi former le nouveau citoyen.
- le programme éducatif des révolutionnaires : sous la convention montagnarde, sous le Directoire, des projets en Italie (république parthénopéenne, ou romaine)
- le catéchisme révolutionnaire et républicain
- le nouveau système des fêtes, cf le programme de la Révellière sous le Directoire, les arbres de la liberté symbole commun  aux Jacobins d’Europe

 L’apprentissage est long, le processus est soumis à divers aléas (ex temps trés court de l’acculturation républicaine en Italie…), Il existe de nombreux verrous, habitudes. Le passage de sujet à citoyen n’est pas uniquement un changement de nom. C’est un changement de pratique, de société, de réflexion des élites. Lorsque les philosophes pensent le citoyen, ils le pensent citoyen et sujet. Après la Révolution, le citoyen a éliminé le sujet. 

III.               Les frontières indécises de la citoyenneté

une citoyenneté à “ plusieurs vitesses ” est-elle possible ?

Le rapport entre citoyen passif et citoyen actif est critiqué dés 1791 par Robespierre comme contraire aux principes de la déclaration des droits
Une tendance lourde,comme aux Etats-Unis, est que la phase la plus démocratique de la révolution s’achève vite. La déclaration de 1776, puis surtout le processus constitutionnel, servent à verrouiller la situation, à structurer une pyramide de pouvoirs en évitant le risque de la démocratie directe…
En fait, la revendication du suffrage universel reste très minoritaire : c’est clair en Angleterre ou en Irlande, en France il est proclamé en l’An II mais la situation empêche de le mettre véritablement en pratique.  Un suffrage universel “ dévoyé ” sous le Consulat (plébiscite et en plus .. des fraudes)

les femmes sont  exclues de la citoyenneté
- les aspirations politiques des femmes (une déclaration des droits, Olympe de Gouges, Th. De méricourt) sont ignorés, voir moqués. Mais la  rareté des clubs féminins ou mixtes, qui de plus sont vite interdits fragilise l’implication des femmes.

- Pourtant des femmes sont actrices de la vie politique : dans les journées révolutionnaires jusqu’en Prairial, aux tribunes d e l’assemblée et des clubs, les citoyennes tricoteuses au pied de l’échafaud.
- Des satisfactions symboliques : le port de la cocarde par les 2 sexes, mais il reste des exclusions maintenues dans tous les espaces de la souveraineté populaire concrète (de la garde nationale et du service militaire, des élections…).

Et les citoyens… de minorités ?

Aux États-Unis, la souveraineté est déniée aux amérindiens et leur exclusion de fait du nouvel espace civique. Le problème inégalement résolu des esclaves noirs, variables selon les Etats.
On a bien des  débats sur abolition de l’esclavage : les tergiversations de la constituante et de la législative. Le club de Massiac conteste en fait l’universalité de la déclaration des droits de 89 , ce que contestent Grégoire, Condorcet…Les décrets d’abolition de ventôse an II (février 1794) donnent un contenu concret aux principes de 89 : “ les hommes naissent libres et égaux en droit… ”. mais cette conquête est finalement tributaire des conceptions fluctuantes que l’on a de la citoyenneté en général. Le consulat qui en a une conception des plus socialement restrictive… est aussi le régime qui rétablit, en partie par les armes, l’esclavage.
- Toutes ces ambiguïtés et “ imperfections ” sont pour partie un héritage du message des Lumières qui n’est pas “ libérateur ” de façon univoque.
- Les conceptions les plus universalisantes de la citoyenneté peinent à s’imposer dans les sociétés coloniales qui sont organisées et hiérarchisées selon des critères ethniques ou “ raciaux ” : cf cas de l’Amérique espagnole. Tupac Amaru II a beau proclamer la fin de l’esclavage, sa révolte et la répression qui l’accompagne prennent une tournure de guerre sociale et plus encore ethnique opposant indiens, métis, créoles…, lesquels sont peu enclins à recevoir le message d’un Abbé Raynal et les leçons du soulèvement de Saint-Domingue, sinon pour décider de défendre bec et ongles l’ordre colonial et ses exclusions. 

Conclusion :

Nous n’avons pas de mutation brutale, mais plutôt un long apprentissage, très inégalement réalisé et initié selon les espaces et les sociétés politiques concernés.

S’il y a des régressions politiques (le consulat est moins “ progressiste ” que la convention), il n’ y a pas de retour en arrière absolu non plus. On ne peut plus être “ sujet ” d’un Empereur en 1804, comme on était sujet de Louis XVI…

(Marina 4/5/2005)